Association « Le jardin d’Isis ».

Titre I : Forme / Dénomination / Buts de l’association et moyens d’action / Siège social.

ARTICLE 1 : FORME

Le Jardin d’ISIS est créé sous la forme d’une association, régie par les principes généraux du droit applicable aux contrats et objets par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ainsi que par le présent statut.

ARTICLE 2 : DENOMINATION

La dénomination sociale de l’association est : « Le jardin d’Isis ».

ARTICLE 3 : BUTS DE L’ASSOCIATION ET MOYENS D’ACTION

L’association a pour but la création de spectacles, avec des personnes amateurs et des professionnels locaux afin de promouvoir l’art floral sous toutes ses coutures.

Aux fins de réalisation dudit objet, l’association utilisera les moyens d’action suivants:

• Organisation de manifestations axées sur la présentation de l‘art floral (expositions, défilés…)
• Vente de différents objets dérivés (cartes postales, calendriers, etc.)
• Présence de l’association dans diverses manifestations régionales, nationales et autres;

Les fonds récoltés serviront à la création de nouveaux costumes, de nouveaux décors.

Ce, sur la base du bénévolat et grâce à un partenariat avec d’autres associations locales ou nationales.

ARTICLE 4 : SIEGE SOCIAL

Le siège social de l’association est établi au : 3 chemin des Lilas 25500 MORTEAU

Titre II : Adhésion / Démission et radiation

ARTICLE 5: ADHESION

L’association est ouverte à toute personne désireuse de soutenir son action, en accord avec les présents statuts.

Elle est composée d’adhérents qui versent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale, sur la proposition du Conseil d’Administration.

ARTICLE 6 : DEMISSION ET RADIATION

La qualité d’adhérent se perd par :

• Démission adressée par écrit au Président de l’association
• Non paiement de la cotisation annuelle
• Radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour le non respect des statuts ou motif grave (une rencontre entre le conseil d’administration et l’adhérent sera proposée pour permettre les explications entre deux parties)
• Décès

Titre III : Fonctionnement

ARTICLE 7 : L’ASSEMBLEE GENERALE

L’Assemblée Générale, composée de tous les adhérents à jour de leur cotisation, se réunit au moins une fois par an sur convocation écrite du Conseil d’Administration.

L’assemblée Générale :

• Entend les rapports du Conseil d’Administration sur l’activité et sur la situation morale et financière de l’association
• Détermine les grandes orientations de l’association
• Approuve les comptes de l’exercice clos
• Procède, s’il y a lieu, au renouvellement du conseil d’Administration ainsi qu’au remplacement des membres démissionnaires
• Délibère sur les questions mises en ordres du jour
• Fixe le montant des cotisations annuelles

Elle aura compétence pour apporter des modifications au présent statut sous réserve de respect des statuts.
Elle délibère valablement sur première convocation que si ¼ de ses adhérents est présent.
Sur deuxième convocation, elle délibère valablement quelque soit le nombre de présents.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés.
Dans la mesure où au moins la moitié des adhérents + 1 en font la demande par écrit, une Assemblée Générale Extraordinaire doit être convoquée.

ARTICLE 8 : LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

« Le jardin d’Isis » étant une petite association, le bureau se confond avec le Conseil d'Administration.

ARTICLE 9 : LE BUREAU

Le Bureau comprend :

• Un président
• Un Vice-président
• Un Trésorier
• Un Secrétaire

Le bureau se réunit à la demande du Président chaque fois qu’il est nécessaire.
Il exerce les fonctions qui lui sont dévolues, exécute ses décisions et expédie les affaires courantes.
Il est tenu procès verbal de séance.
Le règlement intérieur sera réalisé et approuvé dès l’accord de la création de l’association.

ARTICLE 10 : LE PRESIDENT

Le président représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile.

Le président est garant de l’objet de l’association tel que précisé dans les précédents statuts et dans le respect des orientations fixées en Assemblée Générale. Il est responsable de la gestion et de l’administration d’association.

Le président peut lui-même ester en justice, devant toutes instances compétentes, au nom de l’association, autant en demande, qu’en défense.

Le président peut déléguer ses pouvoirs sous sa responsabilité, à un ou plusieurs mandataires de son choix. En cas d’empêchement, il est représenté de plein droit par le Vice-président qui dispose alors des mêmes pouvoirs et en use dans les mêmes conditions.

En cas de démission, le Président doit présenter celle-ci aux membres du conseil d’Administration, lequel pourvoit à son remplacement.

Titre IV : Ressources / Dépense : Modalité de gestion

ARTICLE 11 : RESSOURCE

Les ressources de l’association sont constituées par :

• Les cotisations acquittées par ses membres
• Les dons faits par ses membres ou toutes autres personnes physiques ou morales
• Les produits des manifestations et services organisés par ses soins
• Les subventions qui peuvent lui être accordées
• Toutes autres ressources légalement autorisées

ARTICLE 12 : DEPENSE

Les dépenses de l’association sont employées notamment :

• Aux aides apportées pour la protection et la gestion du patrimoine archéologique
• Organisation de spectacles gratuits et accessibles aux personnes handicapées
• Organisation d’expositions gratuites pour faire connaître le suivi de nos actions engagées
• Présence de l’association dans diverses manifestations régionales, nationales et autres
• Aux frais relatifs à la location ou à l’achat de matériels nécessaires à la réalisation des manifestations de l’association
• Aux frais d’administration de l’association

ARTICLE 13 : GESTION DES FONDS

Les dépenses sont ordonnancées par le Président.
La gestion des fonds de l’association est suivie par le Trésorier sous le contrôle du Conseil d’Administration.

Titre V : Dissolution de l’association

ARTICLE 14 : DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION

La dissolution de l’association peut être décidée par l’Assemblée Générale.
Dans ce cas, un ou plusieurs membres du bureau sont désignés pour effectuer les opérations de liquidation des biens de l’association et l’actif net ne pourra être attribué qu’à une association répondant aux mêmes buts et valeurs.

Le Président : Mr Varrault

Le trésorier : Mr Boillon

Le secrétaire : Mr Simon